Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé à la séance du Conseil Municipal du 05 mars 2020.
Il est applicable depuis le 16 mars 2020.
Il a été mis à jour le 19 juin 2020 et le 09 décembre 2020.
Dossier du PLU, ci-dessous :
Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé à la séance du Conseil Municipal du 05 mars 2020.
Il est applicable depuis le 16 mars 2020.
Il a été mis à jour le 19 juin 2020 et le 09 décembre 2020.
Dossier du PLU, ci-dessous :
Documents joints
Délibérations et arrêtés (PDF - 10.4 Mo)
Rapport de présentation (PDF - 6.12 Mo)
Réglement écrit (PDF - 1.3 Mo)
Réglement graphique 1/2500 (PDF - 4.11 Mo)
Réglement graphique 1/5000 (PDF - 4.72 Mo)
Annexe : Arrêté classement sonore (PDF - 227.82 Ko)
Annexe : Plan classement sonore (PDF - 6.45 Mo)
Annexe : Arrêté PPR (PDF - 139.16 Ko)
Annexe : Délibération DPU (PDF - 3.85 Mo)
Annexe : Notice Annexes sanitaires (PDF - 8.91 Mo)
Annexe : Volet Eau potable (PDF - 1.98 Mo)
Annexe : Volet Eaux pluviales (diagnostic) (PDF - 1.54 Mo)
Annexe : Volet Eaux pluviales (travaux...) (PDF - 1.49 Mo)
Annexe : Volet Eaux usées (PDF - 2.75 Mo)
Mairie de Les Villards-sur-Thônes : Gérard FOURNIER-BIDOZ
71 impasse des Marronniers 74 230 Les Villards-sur-Thônes |
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74 230 Thônes
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